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Marques déposées par monsieur SOLER René
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ART DURABLE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ART DURABLE
Monsieur SOLER René

Numéro de dépôt :
3535384
Date de dépôt :
05/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
05/11/2017
ART DURABLE de SOLER René

Présentation de la marque ART DURABLE

Déposée le 5 novembre 2007 par monsieur SOLER René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « ART DURABLE »

Le déposant est monsieur SOLER René domicilié(e) Chemin de Bouscaron,13940 MOLLEGES - 13940 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLER René domicilié(e) Chemin de Bouscaron,13940 MOLLEGES - 13940 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 19 20 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART DURABLE est expirée depuis le 5 novembre 2017.

SOLER René a également déposé les autres marques suivantes : AS de PIQUE , ITSI-PITSI , 1pour100 – GRANDMERCI , 1pour100 , CREATEUR D'IMAGES , XVOIR , HOMME + NATURE = ART DURABLE , E RECHERCHER , AS de CARREAU , TRESART


Monsieur SOLER René - Chemin de Bouscaron,13940 MOLLEGES - 13940 - France


SOLER René - Chemin de Bouscaron,13940 MOLLEGES - 13940 - France


Inscription le 30 septembre 2008 - Rejet partiel n°481770 - Publication au BOPI 2008-09-30

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-41

Publication - Publication le 14 déc. 2007 au BOPI 2007-50

Monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ou boîtes en métaux précieux ; boîtiers ; bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Monuments non métalliques. Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer. Commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; urnes funéraires ; vanneries. Boîtes en bois.

Travaux de peintures décoratives, fresques, trompe l'oeil, ornements, décors peints, patines, fausses matières. Restauration mobiliers, meubles peints. Travaux de tapisserie. Agencement de magasins (installation). Construction stands expo ou foires.